LES ACTUALITÉS
 

Les actualités

 
 
 

Le plan santé environnement pour la Corse 2018-2021 : de nouvelles actions pour un environnement plus sain

publié le 14 décembre 2018

Josiane Chevalier, préfète de Corse, Gilles Siméoni, président du conseil exécutif de Corse et Norbert Nabet, directeur général de l’agence régionale de santé de Corse ont adopté le troisième plan santé environnement pour la Corse.

Ce plan appréhende les effets des conditions de vie ou de la contamination des milieux sur la santé humaine et traduit à travers son plan d’action l’engagement commun à préserver la santé environnementale en Corse.

A l’issue d’une large concertation, le plan santé environnement pour la Corse fixe les priorités des acteurs publics pour la période 2018-2021 afin de réduire les expositions environnementales présentant un risque pour la santé.

Pour améliorer le cadre de vie des habitants, le plan identifie 25 actions prioritaires de connaissance, de formation ou de sensibilisation, de recherche ou de mise en réseau des acteurs structurées en quatre axes :

  • Impulser une dynamique santé environnement en Corse
  • Créer un cadre de vie favorable à la santé
  • Etre bien chez soi
  • Préparer l’avenir

Ces actions portent sur différents domaines ayant une influence sur la santé de l’homme tels que, la qualité de l’air (extérieur et intérieur), la lutte contre les espèces allergisantes et vecteurs de maladies, la réduction des expositions quotidiennes aux polluants environnementaux, notamment chez la femme enceinte et le jeune enfant, la lutte contre l’habitat indigne et la précarité énergétique ou encore l’aménagement du territoire.

Les actions de ce plan sont de nature variée : développement d’outils et de démarches nouvelles en santé environnementale, des actions de prévention, approfondissement des connaissances sur les expositions, mesures dans l’environnement…


Télécharger :

 
 

Appel à projets 2019

publié le 17 juillet 2019 (modifié le 3 juin 2020)

L’environnement qui nous entoure, qu’il soit intérieur, extérieur ou professionnel a des conséquences sur notre bien-être et notre santé. La vocation de la santé environnementale est de comprendre et d’agir sur ces facteurs de l’environnement, pour améliorer la santé de tous.

L’Agence Régionale de Santé, la Collectivité de Corse et la DREAL lancent un appel à projets dans le cadre du plan régional santé‑environnement 3, pour l’année 2019.

D’autres agences de l’Etat (ADEME) et de la Collectivité (AUEC, OEC…) ainsi que d’autres administrations (DDTM, DRAAF) sont également associées à la démarche.

Si vous souhaitez déposer un dossier de candidature, vous devez lire le cahier des charges de l’appel à projet, téléchargeable ci-dessous, qui vous précisera notamment :

  • Les objectifs,
  • Les conditions de recevabilité des projets,
  • La procédure de dépôt, d’instruction et de financement.

Les dossiers sont à déposer entre le 25 juillet et le 20 septembre 2019, 16 h.

L’instruction des dossiers de demande de subvention aura lieu au plus tard le 1er octobre 2019.

Modalités de dépôt des dossiers :

Si la taille de l’ensemble des pièces jointes est inférieure à 10 Mo, veuillez utiliser le courriel suivant :

PRSE3-AAP2019@developpement-durable.gouv.fr


Si la taille de l’ensemble des pièces jointes est supérieure à 10 Mo et inférieur à 4 Go, veuillez utiliser le site internet suivant, en vous inscrivant et en mentionnant le courriel ci-dessus :

https://melanissimo-ng.din.developpement-durable.gouv.fr


Documents à joindre lors du dépôt de dossier :

Pour l’ensemble des demandeurs :

  • Le Relevé d’identité bancaire (IBAN et BIC), portant une adresse correspondant à celle du n° SIRET,
  • Le tableau prévisionnel des dépenses, accompagné du plan de financement de l’opération.

Si vous êtes une association :

  • Le CERFA n° 12156*04, rempli et signé.

Si vous êtes une collectivité territoriale ou un de leurs groupements :

  • Le dossier de demande, rempli et signé,
  • La délibération signée de l’organe compétent approuvant le projet et le plan de financement prévisionnel.

Si vous êtes un groupement d’intérêt public (GIP) :

  • Le dossier de demande, rempli et signé,
  • La décision et délibération signée de l’organe compétent sollicitant l’aide,
  • Une copie de la publication de la décision d’approbation de la convention constitutive (GIP),
  • Une copie de la convention constitutive et la liste des membres du CA.

Télécharger :

 
 

Appel à manifestation d’intérêt Territoire engagé pour mon environnement, ma santé

publié le 9 septembre 2019 (modifié le 24 janvier 2020)

C’est l’une des priorités du futur plan Mon environnement, ma santé, qui sera annoncé d’ici fin 2019 : réaffirmer le rôle des territoires dans l’amélioration d’un cadre de vie favorable à la santé des citoyens. Ce rôle est essentiel, de par la large étendue de leurs compétences et leur capacité à adapter l’action à la diversité des situations locales.

Cet appel à manifestation d’intérêt vise un double objectif :

faire connaître et valoriser les projets innovants menés par les collectivités en faveur de la santé environnement ;
favoriser le partage de bonnes pratiques entre collectivités.

Pour recenser et partager les actions liées à la santé environnement sur votre territoire, un formulaire d’appel à manifestation d’intérêt (AMI) est mis à votre disposition sur le site https://territoire-environnement-sante.fr/plate-forme-collaborative/appel-manisfestation-interet
Vous pouvez déposer vos dossiers jusqu’au 30 septembre 2019. Un deuxième relevé sera organisé après cette date avec une clôture au 13 décembre 2019.

L’appel à manifestation d’intérêt s’adresse à tout type de territoire et de collectivités : communes, EPCI, départements, régions, collectivités d’outre-mer à statut particulier, syndicats mixtes, parcs naturels régionaux, souhaitant partager et valoriser son action en santé environnement ou bien monter un projet en santé environnement et lancer un appel à partenaires.

Vos projets ou actions seront publiés sur le site www.territoire-environnement-sante.fr
La publication intégrale ou partielle des informations saisies sera laissée à la discrétion des collectivités. En remplissant le formulaire, les collectivités peuvent bénéficier de l’appui de la plateforme territoire-environnement-sante.fr et des acteurs qui l’animent.

Les ministères valoriseront, d’ici fin 2019, les projets les plus vertueux et les plus innovants.

Détail des projets attendus
L’appel à manifestation d’intérêt vise les projets suivants :

Une action ou projet déjà réalisé (retour d’expérience)
Un projet un cours de montage

Sont attendues des actions :

  • de sensibilisation des habitants ou de catégories de personnes relais auprès des habitants (publics scolaires, agents des collectivités qui interviennent auprès de publics sensibles, tissu associatif, etc.) ;
  • de surveillance, connaissance et information sur les enjeux locaux du territoire en matière de santé environnement (diagnostic, recensements et mesures, montage d’un observatoire, etc.) ;
  • d’adaptation des politiques publiques pour réduire l’impact sanitaire des contaminations environnementales (y compris pollutions physiques telles que le bruit, les ondes électromagnétiques ou les pollutions lumineuses) : habitat, logement et urbanisme, service public de gestion de l’eau, transports, animation et restauration de la petite enfance ou des publics scolaires, activités sportives et de loisirs, expositions professionnelles, etc.
  • d’adaptation de politiques environnementales transversales locales (par exemple biodiversité, changement climatique…) pour renforcer leur volet relatif aux impacts sanitaires avec bénéfices à court ou moyen terme (étant entendu que les politiques environnementales transversales concourent sur le long terme aux enjeux santé environnement).
 
 

Rencontres Internationales Air et Santé

publié le 24 janvier 2020

Les Rencontres Internationales Air et Santé, organisées par Atmo France et Atmo Occitanie, ont eu lieu à Toulouse le 17 septembre 2019.

Vous pouvez trouver la synthèse de ces rencontres sur le site de l’Atmo Occitanie en cliquant sur ce lien :

Rencontres Internationales Air et Santé
 
 

Appel à projets 2020

publié le 9 juin 2020

L’environnement qui nous entoure, qu’il soit intérieur, extérieur ou professionnel a des conséquences sur notre bien-être et notre santé. La vocation de la santé environnementale est de comprendre et d’agir sur ces facteurs de l’environnement, pour améliorer la santé de tous.

L’Agence Régionale de Santé, la Collectivité de Corse et la DREAL lancent un appel à projets dans le cadre du Plan Régional Santé‑Environnement 3, pour l’année 2020.

D’autres agences de l’Etat (ADEME…) et de la Collectivité (AUEC, OEC…) ainsi que d’autres administrations (DRAAF…) sont également associées à la démarche.

Si vous souhaitez déposer un dossier de candidature, vous devez lire le cahier des charges de l’appel à projet, téléchargeable ci-dessous, qui vous précisera notamment :

  • Les objectifs,
  • Les conditions de recevabilité des projets,
  • La procédure de dépôt, d’instruction et de financement.

Les dossiers sont à déposer entre le 15 juin et le 21 août 2020 à 16 h.

L’instruction des dossiers de demande de subvention aura lieu au plus tard le 11 septembre 2020.

Modalités de dépôt des dossiers :

Si la taille de l’ensemble des pièces jointes est inférieure à 10 Mo, veuillez utiliser le courriel suivant :

PRSE-AAP@developpement-durable.gouv.fr


Si la taille de l’ensemble des pièces jointes est supérieure à 10 Mo et inférieure à 4 Go, veuillez utiliser le site internet suivant, en vous inscrivant et en mentionnant le courriel ci-dessus :

https://melanissimo-ng.din.developpement-durable.gouv.fr


Documents à joindre lors du dépôt de dossier :

Pour l’ensemble des demandeurs :

  • Le Relevé d’identité bancaire (IBAN et BIC), portant une adresse correspondant à celle du numéro SIRET,
  • Le tableau prévisionnel des dépenses, accompagné du plan de financement de l’opération.

Si vous êtes une association :

  • Le CERFA n° 12156*04, rempli et signé.

Si vous êtes une collectivité territoriale ou un de leurs groupements :

  • Le dossier de demande, rempli et signé,
  • La délibération signée de l’organe compétent approuvant le projet et le plan de financement prévisionnel.

Si vous êtes un groupement d’intérêt public (GIP) :

  • Le dossier de demande, rempli et signé,
  • La décision et délibération signée de l’organe compétent sollicitant l’aide,
  • Une copie de la publication de la décision d’approbation de la convention constitutive (GIP),
  • Une copie de la convention constitutive et la liste des membres du CA.

Télécharger :

 
 

Plan National Santé-Environnement 4 : Consultation du public

publié le 29 octobre 2020 (modifié le 23 novembre 2023)

Présenté le 22 octobre dernier par Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, et Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la Santé, lors de la réunion du Groupe Santé Environnement (GSE), le PNSE4 vise à prévenir les risques sanitaires liés à la dégradation de l’environnement (qualité de l’air intérieur, exposition aux produits chimiques, aux ondes, au bruit etc.) et à permettre à chacun d’être acteur de son environnement et de sa santé.

Le PNSE4 comporte 19 actions, qui poursuivent 4 grands objectifs :

1. S’informer sur l’état de son environnement et les bons gestes à adopter

La politique de prévention en matière de santé-environnement repose sur un axe majeur : la formation et l’information. L’objectif de ce premier axe est de garantir une information pour chacun (citoyens, élus, professionnels de santé…), notamment en utilisant des technologies numériques innovantes et en s’appuyant sur les dispositifs et structures de formation existants.
Cet axe comprend de nombreuses actions concrètes, dont notamment la création d’applications permettant de connaître l’état de l’environnement à côté de chez soi mais permettant aussi d’identifier les substances dangereuses dans les objets du quotidien. Il est également ici question d’informer sur la bonne utilisation des produits ménagers et de leur impact environnemental ou encore de sensibiliser les jeunes de 16 ans à la question de santé environnement lors de leur Service National Universel.

2. Réduire les expositions environnementales pouvant affecter notre santé

La dégradation de notre environnement induit un nombre croissant de pathologies. Il apparaît donc prioritaire de réduire les expositions environnementales qui peuvent affecter notre santé.
Différentes actions sont ainsi prévues dans le PNSE4 pour agir sur la réduction des expositions environnementales, notamment à la lumière bleue et au bruit, ainsi que la lutte contre les moustiques ou encore l’amélioration de la qualité de l’air intérieur.

3. Démultiplier les actions concrètes menées par les collectivités dans les territoires

Les collectivités locales sont en prise directe avec les Français et disposent de leviers d’actions importants pour réduire l’exposition environnementale des populations. Pour permettre à chacun d’évoluer dans un environnement favorable à sa santé, des initiatives locales innovantes et concrètes existent déjà. Elles sont valorisées sur la plateforme collaborative « Territoire engagé pour mon environnement, ma santé ».
Mise en ligne dès 2019, elle mutualise et permet de partager les initiatives des acteurs de terrain, mais aussi les outils développés par les collectivités et les associations en santé-environnement.
L’objectif est ainsi de renforcer les moyens des territoires pour réduire les inégalités territoriales sur le sujet.

4. Mieux connaître les expositions et les effets de l’environnement sur la santé des populations

Ce dernier axe repose sur le concept d’exposome, qui propose de considérer globalement les expositions multiples tout au long de la vie de l’individu. Il doit permettre de mieux comprendre et agir sur la survenue des maladies et la possibilité pour chacun d’évoluer dans un environnement favorable à sa santé.
Cet axe comprend 3 actions, dont notamment la création d’un Green Data hub dans le but de rassembler et faciliter l’accès aux données environnementales. De plus, fort du retour d’expérience de la COVID-19 qui met en exergue la nécessité de renforcer la connaissance et la surveillance des zoonoses (maladies transmissibles entre l’homme et l’animal et vice-versa), il est prévu de mieux surveiller la santé de la faune sauvage pour prévenir les zoonoses.

Pour consulter le plan dans son intégralité :

https://www.ecologie.gouv.fr/sites/...

Pour consulter la synthèse du plan :

https://www.ecologie.gouv.fr/sites/...

Le site de la consultation publique :

http://www.consultation-plan-sante-...

 
 

Appel à projet 2021

publié le 10 mai 2021 (modifié le 31 mai 2021)

L’Agence Régionale de Santé, la Collectivité de Corse et la DREAL lancent un appel à projets dans le cadre du Plan Régional Santé‑Environnement 3, pour l’année 2021.

Si vous souhaitez déposer un dossier de candidature, vous devez lire le cahier des charges de l’appel à projet, téléchargeable ci-dessous, qui vous précisera notamment :

  • Les objectifs,
  • Les conditions de recevabilité des projets,
  • La procédure de dépôt, d’instruction et de financement.

Les dossiers sont à déposer entre le 20 mai et le 20 juillet 2021.
L’instruction des dossiers de demande de subvention aura lieu au plus tard le 10 septembre 2021.

Modalités de dépôt des dossiers :

Si la taille de l’ensemble des pièces jointes est inférieure à 10 Mo, veuillez utiliser le courriel suivant :

[ prse.dreal-corse@developpement-durable.gouv.fr]


Si la taille de l’ensemble des pièces jointes est supérieure à 10 Mo et inférieure à 4 Go, veuillez utiliser le site internet suivant, en vous inscrivant et en mentionnant le courriel ci-dessus :

https://melanissimo-ng.din.developpement-durable.gouv.fr


Documents à joindre lors du dépôt de dossier :

Pour l’ensemble des demandeurs :

  • Le Relevé d’identité bancaire (IBAN et BIC), portant une adresse correspondant à celle du numéro SIRET,
  • Le tableau prévisionnel des dépenses, accompagné du plan de financement de l’opération.

Si vous êtes une association :

  • Le CERFA n° 12156*04, rempli et signé.

Si vous êtes une collectivité territoriale ou un de leurs groupements :

  • Le dossier de demande, rempli et signé,
  • La délibération signée de l’organe compétent approuvant le projet et le plan de financement prévisionnel.

Si vous êtes un groupement d’intérêt public (GIP) :

  • Le dossier de demande, rempli et signé,
  • La décision et délibération signée de l’organe compétent sollicitant l’aide,
  • Une copie de la publication de la décision d’approbation de la convention constitutive (GIP),
  • Une copie de la convention constitutive et la liste des membres du CA.

Télécharger :

 
 

Bilan du PRSE 3

publié le 23 novembre 2023

Alors que le troisième PRSE de la région Corse, est arrivé à échéance, son bilan permet de mettre en avant les actions qui ont été mises en œuvre et celles pour lesquelles des difficultés rencontrées ont été un frein à leur aboutissement. À cet égard, la crise sanitaire et le turn-over de plusieurs interlocuteurs y compris dans les instances de gouvernance a parfois été à l’origine de points de blocage, voire d’abandon de certaines actions du fait d’indisponibilité des pilotes et/ou des partenaires.

Cette publication a pour objectif de tirer les enseignements de la mise en œuvre du PRSE 3 dans la perspective du PRSE 4 en cours d’élaboration, en déclinaison du quatrième plan national, pour la période 2024-2028.

Le retour d’expérience du bilan du PRSE 3 met en évidence l’importance de l’animation et du suivi des actions afin d’en encourager l’aboutissement. Ainsi sur les 25 actions prévues par le PRSE3, le taux d’aboutissement des actions est de l’ordre de 60 %. 24 % des actions sont en cours de réalisation.

Il ressort de cet état des lieux que dans l’élaboration du PRSE4, une attention particulière pourra être apportée :

  • - sur la mobilisation, le niveau d’implication et la disponibilité des interlocuteurs en charge du pilotage des actions,
  • - sur la mise en place d’outils et d’indicateurs de suivi performants et faciles d’utilisation.

Télécharger :

 
 

Perturbateurs endocriniens : la nouvelle plaquette sur la stratégie nationale

publié le 24 octobre 2016 (modifié le 14 février 2018)

La plaquette présentant la Stratégie Nationale sur les Perturbateurs Endocriniens vient d’être publiée par le MEEM et le MASS. Elle fait le point sur deux ans et demi d’une stratégie qui place la France dans une position de précurseur en Europe.

Retrouvez cette plaquette en téléchargement ci-dessous.
plaquette snpe octobre 2016 (format pdf - 528.7 ko - 28/10/2016)

Plastiques, pesticides, aliments, conserves, tickets de caisse… de nombreux objets de notre vie quotidienne en contiennent…Les perturbateurs endocriniens sont des substances chimiques d’origine naturelle ou artificielle étrangères à l’organisme qui peuvent interférer avec le fonctionnement du système endocrinien. Les plus souvent cités dans les produits de consommation courante sont, par exemple, le bisphénol A et les phtalates.

 
 

Téléphone mobile : les 6 bons comportements pour réduire son exposition aux ondes

publié le 14 février 2018

Le ministère de la Transition écologique et solidaire lance une campagne d’information « téléphone mobile et santé ». Que savons-vous des effets des radiofréquences sur la santé ? Quels sont les bons comportements à adopter avec un téléphone mobile pour réduire son exposition aux ondes ?

En réponse à la loi relative à la sobriété, à la transparence, à l’information et à la concertation en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques, est lancée une campagne d’information « téléphone mobile et santé » qui vise à sensibiliser et à informer le grand public pour promouvoir un usage responsable et raisonné des téléphones mobiles. Elle a été élaborée par le ministère de la Transition écologique et solidaire, avec le ministère des Solidarités et de la Santé, l’Anses et l’Agence nationale des fréquences (ANFR).

Pour en savoir plus, le communiqué et un kit de communication sont disponibles sur le site du ministère de la Transition écologique et solidaire.